Mentions-legales : Différence entre versions

Version actuelle datée du 27 janvier 2018 à 12:27

1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : lowtechlab.org les informations suivantes :

Statut du propriétaire : Association 1901
Préfixe : Association
Nom de l’association : Gold of Bengal
Déclaration en préfecture : Finistère - France
Numéro du répertoire national des associations (RNA) : W563004797
Nom du projet : Low-tech Lab
Adresse : 01, rue des senneurs 29900 Concarneau
Tél : +33689132417
SIRET : 81748459500027
Adresse de courrier électronique : hello@lowtechlab.org
Le Créateur du site est : Dokit.io
Le Responsable de la publication est : Amandine Garnier - Responsable Coordination Développement - Low-tech Lab - amandine@lowtechlab.org
Le responsable de la publication est une personne morale
Le Webmaster est : Naïm Dufour - naim@lowtechlab.org
L’hebergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

2. Description des services fournis

Le site lowtechlab.org a pour objet :

de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association, de sa communauté et de ses partenaires
de recenser, cataloguer, documenter et archiver toutes informations utiles relatives à la thématique des low-technologies

Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site lowtechlab.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site lowtechlab.org sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Se référer aux Conditions Générales d’Utilisation

4. Liens hypertextes et cookies

Se référer aux Conditions Générales d’Utilisation et à la Politique de Confidentialité

5. Gestion des données personnelles

Se référer à la politique de confidentialités

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-'''1. Présentation du site''' : Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : lowtechlab.org les informations suivantes :
+'''1. Présentation du site'''
+Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : lowtechlab.org les informations suivantes :
 *'''Statut du propriétaire : '''Association 1901
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 *'''L’hebergeur du site est : '''OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
-'''2. Description des services fournis''' : Le site lowtechlab.org a pour objet :
+'''2. Description des services fournis'''
+Le site lowtechlab.org a pour objet :
 *de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association, de sa communauté et de ses partenaires
 *de recenser, cataloguer, documenter et archiver toutes informations utiles relatives à la thématique des low-technologies
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 Tous les informations proposées sur le site lowtechlab.org sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
-'''3. Propriété intellectuelle et contrefaçons''' : Se référer aux Conditions Générales d’Utilisation
-'''4. Liens hypertextes et cookies''' : Se référer à la Politique de confidentialité et aux Conditions Générales d’Utilisation
+'''3. Propriété intellectuelle et contrefaçons'''
+Se référer aux Conditions Générales d’Utilisation
+'''4. Liens hypertextes et cookies'''
+Se référer aux Conditions Générales d’Utilisation et à la Politique de Confidentialité
+'''5. Gestion des données personnelles'''
-'''5. Gestion des données personnelles''' : Se référer à la politique de confidentialités
+Se référer à la politique de confidentialités